Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CODIS INTERNATIONAL
/
-BAY- LINE-
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

-BAY- LINE-
CODIS INTERNATIONAL, SAS

Numéro de dépôt :
94513411
Date de dépôt :
23/03/1994
Lieu de dépôt :
BEAUVAIS
Date d'expiration :
23/03/2024

Présentation de la marque -BAY- LINE-

Déposée le 23 mars 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CODIS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUVAIS), la marque française « -BAY- LINE- » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CODIS INTERNATIONAL domicilié(e) 27 ZONE INDUSTRIELLE DE LA PALUE, INGRANDES SUR VIENNE, BP 30013 - 86101 - CHÂTELLERAULT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 286 488 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CODIS INTERNATIONAL, M. MENANT Mihel domicilié(e) 27 ZONE INDUSTRIELLE DE LA PALUE, INGRANDES SUR VIENNE, BP 30013 - 86101 - CHÂTELLERAULT CEDEX - France.

La marque -BAY- LINE- a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque -BAY- LINE- est expirée depuis le 23 mars 2024.

CODIS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : PCKM , TEKUP , X CITY , AXOM , LOZA MAY , FOR BOYS FOR GIRLS PACHAKAMAK ORIGINAL AND FAMOUS , BOB ET JULIE , Voyelle , Grand Voile , LOZA MAY


CODIS INTERNATIONAL, SAS - 27 ZONE INDUSTRIELLE DE LA PALUE, INGRANDES SUR VIENNE, BP 30013 - 86101 - CHÂTELLERAULT CEDEX - France - SIREN 485286488


CODIS INTERNATIONAL, M. MENANT Mihel - 27 ZONE INDUSTRIELLE DE LA PALUE, INGRANDES SUR VIENNE, BP 30013 - 86101 - CHÂTELLERAULT CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 12 mars 2004 n°2260821 - Publication au BOPI 2004-03-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-47

Inscription le 17 octobre 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°177613 - Publication au BOPI 1994-10-17

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Inscription le 19 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595065 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-19

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2014 n°2554596 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-03-26

Inscription le 2 juin 2015 - Changement d'adresse n°649505 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-06-02

Inscription le 18 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665229 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-18

- Vêtements et sous vêtements chaussettes, chaussures, chapeaux - Tissus, linge de lit, linge de table en matière textile

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.